Tous risques chantiers

La réalisation de chantiers gros ou difficiles engendre généralement de plus gros risques. Cependant, il est préférable que le maitre d’ouvrage souscrive une telle police plutôt que l’entrepreneur : en effet, dans ce cas, la tva n’est pas prise en compte. Dans le cadre d’une tous risques chantiers, toutes les parties sont impliquée : les entrepreneurs, propriétaire, maitre d’ouvrage, sous-traitants, bureaux d’étude, architectes, ingénieurs, etc.

Pour certains risques, tel que les appartements et habitations, il y a une liste de questions simples avec des tarifs connus à l’avance. D’autres projets de constructions demandent une étude plus approfondie.

Quand faut-il souscrire une assurance tous risques chantiers?

Avant l’éventuelle démolition de bâtiments existants et de machines, si cela est prévu.

La police tous risques chantiers comprend 2 parties:

  1. Les dégâts aux travaux eux-mêmes. Celle-ci couvre les dégâts
    • Du déchargement du matériel, élément de construction, les chaînes, le matériel, l’équipement et les engins de chantier
    • En passant par le bâtiment lui-même, le montage et la période d’essai
    • Jusqu’à la fin des essais ou la livraison provisoire ou la mise en service du bâtiment
    • Ainsi que l’entretien de celui-ci: petit et gros entretien, le contrôle pour l’assurance ou le contrôle décennal.
      En cas de sinistre, vous ne devez pas attendre l’accord de la compagnie avant d’entamer les réparations.
  2. La responsabilité civile. Qui couvre la période allant de la démolition, la construction, l’assemblage et la série de tests et aussi la période de maintenance et la décennale. Nous pouvons également couvrir les dommages sans erreur, nuisance de voisinage, art. 544 et les responsabilités croisées.

Que peut-on assurer?

  • Les travaux, les matériaux et éléments de construction, sans oublier les travaux en cours de réalisation.
  • Les manquements propres, erreurs de conception et de construction, mais qui ont toujours comme conséquences, des dégâts/dommages. (ne sont pas couverts par exemple, la conception de 20 places et finalement lors de la réalisation il n’y en a que 18)
  • Un bien existant, par exemple lors de constructions annexes
  • Les chaînes de chantier, le matériel, l’équipement et engin de chantier (à moins que l’entrepreneur n’ait souscrit une autre police individuelle pour ce risque)
  • Le transport
  • Les responsabilités croisées (cross liability)

Quelles informations devez-vous nous transmettre lors de la souscription d’une police Tous Risques Chantier?

Au plus d’informations vous nous transmettez, au plus précis sera le calcul de la prime. Et ceci n’est que dans votre avantage. Quelles informations avons-nous besoin ?

  • La situation du risque
  • La durée du chantier (y compris temps de montage, réception partielle, livraison)
  • Les entreprises de construction (entrepreneurs et sous-traitants, si ceux-ci sont déjà connus)
  • Les architectes, bureaux d’études, ingénieurs
  • Les fournisseurs et entreprises de montage
  • La nature des travaux
  • La valeur totale des travaux
  • Si l’entièreté du chantier ne doit pas être assurée. Que doit-on effectivement couvrir?
  • La période de maintenance/entretien
  • Informations spécifiques, si d’application, travaux de démolition, charpente et travaux de consolidation, fondations, travaux de rénovation, constructions existantes, études des sols et sous-sols, travaux souterrains, concentrations de biens, passerelles, risques lié au montage, inspection des travaux finis, équipement de montage, période de montage, état des lieux (également des biens existants), surtension maximale, etc.
  • Dans le cadre de la souscription éventuelle d’une police d’un entrepreneur, il faut également connaître la catégorie à laquelle appartient l’entrepreneur : s’il exécute toujours les mêmes genres de travaux et quels sont ses spécialités, etc.

Contactez-nous sans engagement avec vos questions concernant les assurances Tous Risques Chantiers.